CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Inscription :
Suite à l’inscription du client, ALIS envoie à l’entreprise le programme de formation et la convention de formation en 2 exemplaires. Un exemplaire est à retourner à ALIS, signé et accompagné du règlement par chèque afin de confirmer définitivement l’inscription. Le client doit également préciser s’il fait une demande de prise en charge avec subrogation de paiement auprès de son OPCO.
Annulation ou report de la formation par le client :
Le client peut annuler ou demander un report, sans frais, d’une formation, si cette annulation intervient au plus tard sept jours ouvrés avant la date de démarrage de la formation. Au-delà de cette date les frais de stage et frais annexes peuvent être entièrement réclamés au client.
Annulation ou report de la formation par ALIS :
Sans circonstances exceptionnelles, ALIS peut annuler ou reporter, sans frais, une formation si cette annulation intervient au plus tard sept jours ouvrés avant la date de démarrage de la formation. En cas de circonstances exceptionnelles indépendantes d’ALIS ou en cas d’indisponibilité subite du formateur (accident, maladie, etc.), ALIS peut également annuler ou reporter la formation prévue, sans préavis
Facturation :
Si le client souhaite que le règlement soit émis par l’OPCO dont il dépend, il lui appartient :
De faire une demande de prise en charge un mois avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande.
De l’indiquer explicitement sur la convention de formation professionnelle continue.
De s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme qu’il aura désigné.
Si l’OPCO ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le solde du montant de la formation sera facturé au client.
Durée de la formation :
Les formations d’une demi-journée ont lieu de 9h00 à 12h30 ou de 13h30 à 17h00. Les formations d’une journée ont lieu de 9h00 à 17h00 avec une pause déjeuner d’une heure, de 12h30 à 13h30. Des horaires adaptés en fonction des demandes des personnels formés peuvent être mis en place.
Tarif de la formation :
- Le tarif de la formation est de 700 € ht par jour.
- Le tarif de la formation d’une demi-journée est de 390 € ht
- Les frais de déplacement sont facturés au-delà de 30 km autour d’Aix en Provence.